Conditions Générales

Apebac
I – Préambule
Apebac est une association dite « Loi 1901 » qui dispense des cours de soutien et de révisions sous la forme de cours individuels et collectifs, de stages ou de séjours. Nous proposons aux parents une approche personnalisée qui permet à l’élève de progresser dans un cadre exigeant et bienveillant (petits effectifs, prise en compte des atouts et besoins de chacun, pédagogie différenciée). Notre projet pédagogique s’enrichit d’une approche humaine en faisant une place importante à la gestion du stress, au développement de la confiance en soi et de l’aisance à l’oral, au renforcement culturel.
L’association Apebac est domiciliée au 8 place du 11 novembre 1918, 87480 Saint-Priest-Taurion.
Le numéro d’enregistrement de l’association est W872016448.

II – Dispositions Générales
Article 1
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les règles générales et permanentes de l’association. 

Article 2 : Le but d’Apebac
Apebac est une association pédagogique qui propose de donner aux élèves les moyens de réussir dans les meilleures conditions.
Elle a pour finalités :
– les cours de soutien scolaire et de perfectionnement (collège, lycée, post-bac)
– l’aide aux devoirs
– l’accompagnement personnalisé
– l’évaluation et le suivi scolaire
– le coaching personnel et culturel pour améliorer la confiance en soi et la prise de parole.

Ce travail d’accompagnement peut se faire, selon le choix des parents, soit en format individuel soit en format collectif.

II – Inscriptions

Procédure d’inscriptions

La demande de pré-inscription permettra de prendre contact en visio ou par téléphone avec les enseignants pour valider une inscription définitive.
Les demandes de pré-inscriptions seront enregistrées et examinées, dans la limite du nombre de places disponibles (12 maximum), et dans le respect des dates limites d’inscription communiquées par l’association. Une liste d’attente sera mise en place.

Le paiement se fait par chèque ou par virement bancaire. L’inscription est confirmée à réception du paiement. Cette somme est non remboursable du fait des frais d’hébergement et/ou de fonctionnement engagés à l’inscription.

Une facture sera délivrée pour toute somme engagée.

L’annulation d’un cours ou d’un stage devra être effectuée au moins 48 heures à l’avance. Les seules raisons qui pourraient justifier un remboursement seraient :
– une maladie invalidante (certificat médical à présenter)
– un accident (certificat d’hospitalisation à présenter)

L’association se réserve le droit d’annuler ses cours/stages/séjours dans les cas précis suivants :
– une insuffisance d’effectifs
– un risque sanitaire
– des conditions météorologiques ou de catatrophe naturelle remettant en cause le bon déroulement des activités et la sécurité des enfants.
Ce sont dans ces seuls cas précis que les acomptes pourront être remboursés.

III – Champ d’application

Article 3 : Personnes concernées
Le règlement intérieur engage les élèves, les parents, les accompagnateurs, les conseillers pédagogiques, les responsables pédagogiques, et le bureau de l’association Apebac et ce, pour toute la durée du contrat signé.
Chaque membre est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il a signé un contrat avec Apebac et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation du règlement intérieur.
Chaque membre s’engage à respecter et à faire respecter le règlement intérieur.

Article 4 : Lieu de la formation
Les cours et autres séances auront lieu soit dans des lieux adaptés aux élèves et aux apprentissages. Les espaces de coworking seront privilégiés. L’association s’engage à communiquer l’adresse exacte du lieu des formations 10 jours avant le début des formations.